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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANECO
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SANECO, SAS

Numéro de dépôt :
4335694
Date de dépôt :
07/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2027
Marque en couleurs, figurative de SANECO

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 7 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANECO domicilié(e) 231 RUE DUFOUR - 59850 - NIEPPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 560 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANECO, Mme. VERONIQUE DESRUE domicilié(e) 231 RUE DUFOUR - 59850 - NIEPPE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335694.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 14 16 20 22 23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 7 février 2027.

SANECO a également déposé les autres marques suivantes : SEINE LIN , FLEUR DE LIN , SANECO , SANELIN , SL CREATIONS , COUTURE LIN , LIN COUTURE , LA NATURE NOUS INSPIRE AU QUOTIDIEN , Intérieur Lin Linge de maison 100% Lin , COUTURE LIN


SANECO, SAS - 231 RUE DUFOUR - 59850 - NIEPPE - France - SIREN 382560092


SANECO, Mme. VERONIQUE DESRUE - 231 RUE DUFOUR - 59850 - NIEPPE - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Lessives ; préparations pour dégraisser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ;

Matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; bois de feu ;

Bijouterie ; coffrets à bijoux ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ;

Articles de papeterie ; matériel pour artistes ; patrons pour la couture ;

Coussins ;

Cordes ; ficelles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Fils à usage textile ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; foulards ; chaussettes ; chaussons .